DABESS - Mentions Légales | Informations Légales

Mentions légales

Informations légales et conditions d'utilisation du site DABESS

Éditeur du site

DABESS

Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Capital social : 1 000 €

Siège social : 45 avenue d'alfortville, 94600, Choisy-le-roi

N° TVA intracommunautaire : FR07989502786

Directeur de publication : WUILLAUME Jean-Luc

Contact : contacts@dabess.fr

Hébergement

Ce site est hébergé par :

Vercel Inc.

340 S Lemon Ave #4133

Walnut, CA 91789

États-Unis

https://vercel.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction sur support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération)
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme : "Document provenant du site internet DABESS - https://www.dabess.fr"

Liens hypertextes

Les liens vers d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de DABESS. DABESS n'a pas la possibilité de contrôler le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

L'utilisateur est libre de créer un lien vers ce site depuis son propre site. Cependant, DABESS se réserve le droit de demander la suppression de ce lien s'il estime que le site qui le contient ne respecte pas les règles ainsi définies.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contacts@dabess.fr
  • Par téléphone : +33 6 41 29 85 69

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez notre utilisation des cookies.

Cookies nécessaires

Ces cookies sont essentiels au fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés. Ils incluent les cookies de session et de sécurité.

Cookies d'analyse

Ces cookies nous aident à comprendre comment le site est utilisé pour l'améliorer. Ils collectent des informations anonymes sur les pages visitées et le temps passé sur le site.

Cookies marketing

Ces cookies sont utilisés pour vous proposer du contenu et des publicités personnalisées en fonction de vos centres d'intérêt.

Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences de cookies via le bouton de gestion des cookies présent en bas à droite de l'écran, ou désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse contacts@dabess.fr.

DABESS ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site.

Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site dabess.fr est soumis au droit français.

En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Dernière mise à jour : 20/12/2025